Notes
Print Maximize Close

Glossaire

Télécharger :
Print
AbréviationDescription
CAFCAF est un terme de commerce international (Incoterm) signifiant "Coût Assurance Fret".
Catégories spécialesLe partenaire "categories spéciales" est utilisé par un pays déclarant si celui-ci ne veut pas préciser le détail de ses partenaires. L'utilisation de ce partenaire varie en fonction du pays déclarant, du flux de commerce, de l'année et du produit.
Données miroirLe commerce des pays qui ne déclarent pas leurs données de commerce à UN Comtrade peut être reconstruit sur la base des données déclarées par leurs pays partenaires. Les données obtenues sont appelées données miroir.
Les données miroir valent mieux qu'une absence complète de données. Néanmoins, elles ont un certain nombre de limitations par rapport aux données déclarées :
  • Les données miroir ne couvrent pas le commerce entre pays non rapporteurs. Par conséquent, les données miroir ne couvrent pas correctement le commerce intra-africain.
  • La question des transbordements peut cacher la véritable source des marchandises.
  • Les données miroir inversent les normes de déclaration en exprimant les exports en Coût Assurance Fret (CAF, c'est-à-dire incluant le transport et l'assurance) et les imports en Franco A Bord (FAB, excluant ces services).
  • Le nombre de pays rapporteurs est different d'une année à une autre. Ainsi, les comparaisons dans le temps utilisant les statistiques miroir doivent être interprétées avec prudence.
FABFAB est un terme de commerce international (Incoterm) signifiant "Franco A Bord".
Niveau de la ligne tarifaireLe niveau de la ligne tarifaire fait référence à la classification des produits en codes, utilisés par les pays individuellement, qui ont une longueur plus grande que celle du niveau à 6 chiffres du Système Harmonisé (SH). Les codes au niveau de la ligne tarifaire et les descriptions correspondantes définissent les produits au niveau le plus précis dans le pays. Ce niveau de détail peut varier d'un pays à un autre puisque les pays sont libres de faire, au niveau national, des distinctions pour les tarifs et bien d'autres choses.
Les codes au niveau de la ligne tarifaire sont basé sur le SH mais ont plus que 6 chiffres. Par exemple, the code à 6 chiffres du SH 010120 fait référence aux "ânes, mulets et bardots, vivants" tandis que le code de la ligne tarifaire nationale des USA 010120.10 fait référence aux "ânes vivants reproducteurs de race pure", 010120.20 fait référence aux "ânes vivants autres que reproducteurs de race pure" et 010120.30 fait référence aux "mulets et bardots importés pour abattage immédiat".
ReexportsLes réexportations sont des biens étrangers réexportés dans le même état que celui dans lequel ils ont été importés. Ils sont inclus dans les exportations du pays. Il est recommandé que les bureaux des douanes les enregistrent séparément à des fins d'analyse, mais en pratique cela est rarement le cas. Les enregistrer séparément peut impliquer l'utilisation d'autres sources d'information afin de déterminer l'origine des réexportations, c'est-à-dire de savoir si le bien en question est effectivement réexporté ou bien si le bien a acquis une origine locale au travers d'une transformation. Il n'est pas possible de déterminer grâce à Trade Map quelles données d'exportation sont en fait des réexportations puisque, pour le moment, la plupart des bureaux des douanes n'enregistrent pas les réexportations séparément.
RéimportsLes réimports se rapportent aux biens importés dans le même état que celui dans lequel ils ont été exportés. Dans ce cas, le pays d'origine des biens est le pays déclarant lui-même, ce qui se traduit par un flux de commerce d'un pays avec lui-même. La définition officielle décrite dans la convention de Kyoto révisée (Annexe spécifique B) est la suivante :"Une réimportation en l'état [est définie comme] le régime douanier qui permet de mettre à la consommation, en franchise des droits et taxes à l'importation, des marchandises qui ont été exportées, à condition qu’elles n’aient subi à l'étranger aucune transformation, ouvraison ou réparation. […]La réimportation en l'état est accordée même si une partie seulement des marchandises exportées est réimportée. […]La réimportation en l'état n'est pas refusée pour le motif que les marchandises ont été utilisées, endommagées ou détériorées pendant leur séjour à l'étranger. […]La réimportation en l'état n'est pas refusée pour le motif que les marchandises ont subi pendant leur séjour à l'étranger, des opérations nécessaires à leur maintien en bon état de conservation ou à leur entretien, à condition toutefois que leur valeur ne soit pas devenue, du fait de ces opérations, supérieure à celle qu'elles avaient au moment de leur exportation." Les réimportations sont inclues dans les importations du pays. Il est recommandé que les bureaux des douanes les enregistrent séparément à des fins d'analyse, mais en pratique cela est rarement le cas. Les enregistrer séparément peut impliquer l'utilisation d'autres sources d'information afin de déterminer l'origine des réimportations, c'est-à-dire de savoir si le bien en question est effectivement réimporté ou bien ou bien si le bien a acquis une origine étrangère au travers d'une transformation. Il n'est pas possible de déterminer grâce à Trade Map quelles données d'importation sont en fait des réimportations puisque, pour le moment, la plupart des bureaux des douanes n'enregistrent pas les réexportations séparément.
Ship stores and bunkersLes "Ship stores and bunkers" sont les magasins sur les navires et les avions, qui contiennent principalement des carburants et de la nourriture.
Les "zones franches" et les "Ship stores and bunkers" sont tous les deux des entités partenaires commerciales.
Système commercialLes systèmes commerciaux sont les différentes manières pour un pays de mesurer son commerce international. Il existe deux systèmes commerciaux différents.
  • Le système général est utilisé lorsque le territoire statistique d'un pays coïncide avec son territoire économique. Par conséquent, dans le système général, les importations incluent tous les produits qui entrent dans le territoire économique du pays. Les exportations incluent tous les produits qui le quittent.
  • Le système spécial est utilisé lorsque le territoire statistique ne comprend qu'une partie du territoire économique. Le système spécial "au sens strict" est utilisé lorsque le territoire statistique ne comprend que la zone de libre circulation, c'est-à-dire la zone dans laquelle "les marchandises dont il peut être disposé sans restrictions du point de vue de la douane". Par conséquent, dans ce cas, les importations incluent tous les produits qui entrent dans la zone de libre circulation d'un pays, ce qui signifie que les produits ont passé les douanes pour un usage domestique. Les exportations incluent tous les produits qui quittent la zone de libre circulation du pays. Cependant, selon la définition stricte du système spécial, les produits importés pour perfectionnement et les produits qui entrent ou quittent une zone franche industrielle ne seront pas pris en compte puisqu'ils ne seront pas passés par les douanes pour un usage domestique. Les produits issus du perfectionnement ne seront pas non-plus inclus dans les exportations. De telles situations se rencontrent par exemple lorsque du pétrole brut est amené dans un pays pour être raffiné sous le régime du perfectionnement or lorsque des métaux non-ferreux sont importés puis fondus sous ce même régime, puis les produits qui en résultent sont exportés. D'un point de vue économique néanmoins, ce type d'activité industrielle ne s'écarte pas des activités similaires qui ont lieu ailleurs dans l'économie. Pour cette raison, il est recommandé d'inclure ces activités dans les statistiques du commerce spécial. Lorsque cette recommandation est appliquée, une définition "étendue" du système spécial est utilisée. Le système spécial ("au sens étendu") est utilisé lorsque (a) les produits qui entrent dans un pays pour perfectionnement ou qui le quittent après perfectionnement, et (b) les produits qui entrent ou quittent une zone franche industrielle, sont inclus aussi inclus dans les statistiques du commerce international.
Système Harmonisé (SH)Le Système Harmonisé (SH) est une nomenclature internationale définie par l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD) pour la classification des produits. Elle permet aux pays membres de classer les biens dont ils font commerce sur une base commune à l'usage des douanes. Au niveau international, le Système Harmonisé pour classifier les biens est un système de codes à six chiffres.
Le SH comprend environ 5 000 descriptions d'articles ou de produits qui apparaissent dans des rubriques et sous-rubriques, classées dans 96 chapitres (plus trois chapitres spéciaux) regroupés en 21 sections (pas utilisées dans Trade Map). Les six chiffres d'un code produit peuvent s'interpréter par groupes de deux chiffres. Les deux premiers chiffres (SH-2) identifient le chapitre dans lequel le produit est classé, par exemple 09 = "Café, thé, maté et épices". Les deux chiffres suivants (HS-4) identifient les groupes dans ce chapitre, par exemple 09.02 = "Thé, même aromatisé". Les deux chiffres suivants (HS-6) vont encore plus loin, par exemple 09.02.10 = "Thé vert [thé non-fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg". Jusqu'au niveau 6 chiffres, tous les pays utilisant le Système Harmonisé classent les produits de la même manière.
TarifUn tariff est un droit de douane ou une taxe grevant les importations de marchandises. La plupart du temps un tarif est un tarif ad valorem (un pourcentage de la valeur) ou un tarif spécifique (par exemple $100 par tonne). Plus rarement, ce peut être un tarif composé constitué de ces deux éléments. Les tarifs grevent essentiellement les importations, mais des cas de tarifs sur les exportations existent. Les tarifs accroissent les revenus du gouvernement et augmentent les prix des produits importés, donnant ainsi un avantage sur les prix aux produits locaux.

Généralement, c'est l'importateur qui paie le tarif. L'importateur déclare la valeur passible de droits de douane à l'autorité douanière dans le pays d'importation et l'évaluation finale de la valeur des biens est faite par les douanes. La plupart du temps c'est la valeur transactionnelle (le prix effectivement payé par l'acheteur au vendeur) qui sert de base à l'évaluation.

Les tarifs présentés dans Trade Map sont des moyennes d'équivalents ad valorem des tarifs d'importation.

Pour en savoir plus sur les tarifs, visitez Market Access Map.
Zone francheUne zone franche appartient au territoire géographique et économique d'un pays mais pas à son territoire douanier. Pour les besoins des statistiques du commerce, les transactions entre le territoire douanier et les zones franches sont enregistrées. Les zones franches peuvent être des zones franches commerciales (magasins hors-taxes) ou des zones franches industrielles.

Une zone franche n'est pas un zone de libre échange.

Les "zones franches" est les "Bunkers" sont tous les deux des entités partenaires commerciales.

Pour une définition des zones franches dans l'Union Européenne, voir :
ec.europa.eu/taxation_customs/customs/procedural_aspects/imports/free_zones/index_en.htm

Pour la liste des zones franches dans l'Union Européenne, voir:
ec.europa.eu/taxation_customs/resources/documents/customs/procedural_aspects/imports/free_zones/list_freezones.pdf
Zone neutreUne zone neutre est une zone définie par traité, comme celle entre l'Arabie Saoudite et le Koweït (www.un.org/Depts/los/LEGISLATIONANDTREATIES/PDFFILES/TREATIES/SAU-KWT2000SA.PDF).
Zones n.d.a.Le partenaire "Zones n.d.a. (non définies ailleurs)" est utilisé (a) pour le commerce de faible valeur et (b) si le nom du pays partenaire n'était pas connu du pays déclarant ou si une erreur a été commise lors de l'assignation du partenaire. Le pays déclarant n'envoie pas à l'ITC le détail de ses partenaires commerciaux dans ce cas. Parfois les pays déclarants font cela pour protéger des informations relatives à des entreprises spécifiques.

On peut donc dire que "Zones n.d.a." est un groupe de pays partenaires, mais le contenu de ce groupe varie en fonction du pays déclarant, du flux de commerce, de l'année et du produit.
 
Recherche et Analyse des Marchés, Centre du commerce international (ITC); Palais des Nations; CH-1211 Genève 10; Suisse
Tel.: +41 (0)22 730 05 40; marketanalysis@intracen.org
Copyright © 1999-2015 Centre du commerce international. Tous droits réservés.